Gérard Chauvet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Gérard CHAUVET
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président de section de chambre régionale des comptes
Groupe:	Président de section de chambre régionale des comptes

date_debut="2020-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000041535892 (source JORF)

admission

06 Février 2020 06/02/2020

De:	CHAUVET Gérard bénévole associatif
Objet:	Au titre de l'agrafe « Engagement citoyen » la médaille de la sécurité intérieure II. – Échelon bronze

medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Engagement citoyen"

INTK1817485A (source BOMI)

attribution

14 Septembre 2018 14/09/2018

De:	Gérard Chauvet premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bourgogne, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"
magistrat

JORFTEXT000000470140 (source JORF)

nomination

23 Octobre 2007 23/10/2007

De:	Chauvet (Gérard, Pierre)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Gérard Chauvet, Chantal Cousseau-Collomp et Alexandre Kleinhans, notaires associés

notaire
notaire_residence="Bourg-lès-Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"

JORFTEXT000000823421 (source JORF)

cessation de fonction

04 Septembre 2007 04/09/2007

De:	Gérard Chauvet premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Bourgogne, suppléant
Objet:	membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:	M. Jacques Flacher
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"
magistrat

JORFTEXT000000815037 (source JORF)

nomination

27 Octobre 2005 27/10/2005

De:	Chauvet (Gérard, Albert) major, transmissions ; 35 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000228176 (source JORF)

nomination

04 Mai 2003 04/05/2003

De:	Gérard Chauvet conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:	dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes affecté à la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Groupe:	Chambre régionale des comptes de Bourgogne

date_debut="2001-09-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"

JORFTEXT000000406268 (source JORF)

réintégration

17 Août 2001 17/08/2001

De:	Chauvet (Gérard) conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:	sous-préfet de Florac sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Sous-préfecture de Florac

a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"

JORFTEXT000000406035 (source JORF)

cessation de fonction

05 Août 2001 05/08/2001

De:	Chauvet (Gérard) conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:	auprès du ministère de l'intérieur sous-préfet
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1998-06-08"
duree="deux ans"

JORFTEXT000000391603 (source JORF)

détachement

19 Décembre 1998 19/12/1998

De:	Chauvet (Gérard) conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:	sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Florac
Groupe:	Sous-préfecture de Florac

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"

JORFTEXT000000190587 (source JORF)

nomination

15 Mai 1998 15/05/1998

De:	Chauvet (Gérard)
Objet:	Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 1997) Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du 26 mars 1997
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

cour_comptes

JORFTEXT000000749281 (source JORF)

inscription

01 Juin 1997 01/06/1997

De:	Chauvet (Gérard, Albert) major, transmissions; 28 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement 27 ans de services

date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"

JORFTEXT000000188541 (source JORF)

décoration

30 Mars 1995 30/03/1995

De:	Chauvet (Gérard, Bernard) adjudant-chef; 30 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement ARMEE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air